7 mars 2024

par :Expert Comptable Valoxy

Les formes d’emploi en exploitation agricole

La gestion de la main d’œuvre est une problématique récurrente en agriculture. Et les formes d’emploi en exploitation agricole sont nombreuses.

Surcharge temporaire de travail, saisonnalité, famille, partage des coûts, comment répondre à tous ces sujets ? Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts-de-France résume dans cet article les différentes possibilités qui s’offrent au chef d’exploitation.

—L’embauche salariée

De l’apprenti au chef de cultures, en passant par l’ouvrier agricole, l’embauche de salariés permet de se décharger de certaines tâches et de se concentrer ainsi sur l’essentiel.

Pour une embauche réussie, il faut au préalable réfléchir aux tâches que le salarié sera amené à réaliser, ainsi qu’au temps alloué à leur réalisation. Cela permettra de cibler le profil recherché, ainsi que les conditions d’embauche (type de contrat, temps de travail et salaire). Nos experts RH peuvent vous accompagner pour la définition du poste.

Le processus de recherche est chronophage, et nécessite plusieurs étapes :

Rédaction et publication de l’offre d’emploi sur les sites appropriés,
Sélection des candidats pour passer un entretien,
Réalisation des entretiens,
Choix du profil et négociation des conditions d’embauche,
Rédaction du contrat de travail et des formalités liées à l’embauche.

Souvent, certaines étapes sont bâclées et la recherche de salariés se solde par un échec. Notre conseil : entourez-vous d’experts et déléguez certaines tâches.

L’emploi de salariés peut également se faire par l’intermédiaire d’un groupement d’employeurs : dans ce cas, celui-ci se charge des formalités, et refacture aux exploitations le temps de travail effectif du ou des salariés dans chacune d’entre elles.

—Le service de remplacement

Si le besoin de main d’œuvre supplémentaire est temporaire, il est possible de faire appel à un service de remplacement. Ces derniers fonctionnent souvent sous forme associative, et emploient les salariés, déchargeant ainsi l’exploitation de toutes les tâches citées précédemment. C’est donc un gain de temps considérable. L’organisme facture ensuite le temps de travail du salarié.

Cette solution permet aussi de vous remplacer temporairement, lors de votre départ en congés par exemple. Dans ce cas, il sera même possible de récupérer 60% des sommes engagées en crédit d’impôt, dans la limite de 17 jours par an. Dans le cas d’un remplacement pour maladie ou accident du travail, le crédit d’impôt monte à 80%.

—L’intérim

L’emploi d’intérimaires reste marginal dans le milieu agricole. Il peut cependant pallier à un besoin ponctuel de main d’œuvre ne nécessitant pas de qualification particulière. (par exemple, pendant les récoltes, tri des pommes de terre, cueillettes, etc). Souvent, le coût est un frein. L’entreprise d’intérim, comme pour le service de remplacement, facture selon le temps de travail des personnes mises à disposition. Mais ce coût inclut toutes les démarches liées à l’embauche, déchargeant ainsi l’exploitant de l’ensemble de ces tâches chronophages. (Voir notre article Le contrat de travail saisonnier)

—L’entraide

Les besoins de main d’oeuvre supplémentaire sont parfois liés à des chantiers de récolte. Ils peuvent également concerner du matériel (supplémentaire), et les exploitations ont les mêmes besoins durant une courte période. Dans ce cas, il est possible de faire de l’entraide. Les exploitants agricoles se mettent alors ponctuellement à disposition les uns des autres pour pallier aux besoins supplémentaires chez un voisin, qui lui rendra la pareille à un autre moment. Il se peut aussi que le besoin soit plus important chez l’un que chez l’autre : la différence se solde alors par une soulte d’entraide.

Pour que l’entraide soit équitable, il est vivement conseillé de noter les services et les heures effectuées chez les uns et les autres, puis d’utiliser le barème d’entraide pour calculer les valeurs de ces services rendus. Attention de bien vérifier auprès de l’assureur que le contrat couvre bien le cadre de ces échanges de services.

L’entraide est inscrite dans le code du travail. Elle est gratuite puisqu’il s’agit légalement d’un échange « service contre service ». La “soulte d’entraide” représente la différence entre les travaux donnés et les travaux reçus par les exploitants. Elle est exonérée de TVA, mais elle constitue un produit pour l’exploitation, qui doit l’intégrer dans son produit de l’exercice. Cependant, pour qu’il s’agisse bien “d’entraide”, le solde de cette “banque de travail” ne doit pas dépasser le volume des échanges de travail.

Le barème d’entraide (le plus souvent départemental) est un registre des équivalences des coûts de revient (matériels, main d’oeuvre) qui peut servir de base de négociation dans le cadre d’échanges et d’entraide entre agriculteurs. Il sert néanmoins d’abord à établir les bilans de travaux réalisés en commun. Le coût horaire y correspond au coût de référence, sur lequel doivent être basés tous les calculs. Ce barème s’appuie sur l’expertise des Chambres d’Agriculture.

—La famille

Il arrive souvent qu’un conjoint ou un enfant aide aux travaux journaliers. Ces pratiques sont encadrées.

Le conjoint peut avoir le statut de conjoint collaborateur : pour une durée de 5 ans maximum, le conjoint collaborateur participe aux travaux de l’exploitation sans rémunération et sans le statut d’associé, mais en étant couvert socialement, notamment en cas d’accident du travail. Au-delà de 5 ans, il faut impérativement choisir un autre statut pour le conjoint : salarié ou associé. (Voir notre article Le statut de conjoint collaborateur). Le conjoint collaborateur doit être affilié à la MSA.

Le statut d’aide familial est adapté aux membres de la famille de l’exploitant qui participent régulièrement aux travaux, sans être salariés ni associés. Ils doivent également être affiliés à la MSA. L’aide familial ne perçoit pas de rémunération, cependant l’article L321-13 du Code Rural prévoit la possibilité de faire valoir une créance de salaire différé pour l’aide familial descendant du chef d’exploitation, lors de la succession notamment.

—L’appel aux ETA

Ainsi, les formes d’emploi en exploitation agricole sont nombreuses. Mais parfois, il est plus raisonnable, d’un point de vue économique, de faire appel à une entreprise de travaux agricoles (ETA) pour la réalisation de certains travaux. En effet, il faut mettre en perspective les coûts liés aux matériels et à l’emploi de salariés avec le coût d’un prestataire. Nos experts peuvent vous accompagner dans cette réflexion.

N’hésitez pas à solliciter un RDV de conseil auprès d’Élodie VAMBRE. Notre expert agricole vous aidera et vous conseillera dans le choix des formes d’emploi en exploitation agricole, et l’optimisation de votre main d’œuvre.

Cet article vous a intéressé ? Laissez nous un commentaire dans les commentaires ci-après ! Vous souhaitez plus d’information sur les types d’emplois agricoles ? Retrouvez nos articles sur le blog de Valoxy :

Les formes d’emploi des exploitations agricoles

Partagez :