L’intégration d’un nouveau salarié représente un moment clé pour l’entreprise. C’est en effet à ce moment là que le nouveau collaborateur prend conscience de la culture et de l’identité de l’entreprise. C’est également l’occasion pour lui de s’impliquer dans la…
Le financement de l’innovation et de la recherche et développement (R&D) prend différentes formes. Il peut s’agir de dispositifs fiscaux, comme les crédits d’impôts recherche, d’aides directes distribuées par des organismes publics, ou encore d’appels à projets, notamment dans le…
Le brevet unitaire européen permet aux entreprises, depuis Juin 2023, de ne déposer qu’une seule demande de brevet pour une protection sur presque toute l’Europe. La Juridiction unifiée du brevet (JUB), qui est entrée en vigueur en même temps, harmonise…
L’Union européenne (UE) dispose depuis 2005 d’un marché du carbone pour mesurer, contrôler et réduire les émissions en gaz à effet de serre (GES) de ses grands acteurs industriels, et de ses producteurs d’électricité. Le système mis en place fait…
La communication interne est un élément clé de la réussite d’une entreprise. Elle permet de maintenir l’unité et la coopération au sein de l’organisation, de transmettre les informations et les instructions de manière efficace, et de créer un climat de…
Pour accompagner les entreprises face à la crise énergétique, le Gouvernement a présenté début octobre 2022 son plan de sobriété énergétique. Il comporte une série de conseils “antigaspi ». Il contient aussi des mesures destinées à réduire de 10 % en…
En janvier 2023, les entreprises doivent déclarer les véhicules de tourisme qu’elles ont affectés à des fins économiques au cours de l’année 2022, et acquitter les deux taxes correspondantes. L’une est basée sur les émissions de dioxyde de carbone (CO2),…
La mise à disposition par l’employeur d’un véhicule électrique et d’une borne de recharge sont des avantages en nature (AEN). Ceux-ci bénéficient d’un régime social favorable pour leur usage personnel. Un arrêté du 10 Décembre 2022 prolonge ces avantages jusqu’au…
RTE, le gestionnaire de Réseau de Transport d’Électricité, pourrait décider au cours de l’hiver de suspendre la fourniture d’électricité à certains secteurs. Et ce, afin d’éviter un “black out”. Ce délestage électrique pourrait rendre difficile le maintien de l’activité des…
Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts de France, revient dans cette brève sur les actualités sociales et fiscales du mois de Janvier 2023, qui touchent les entreprises et les particuliers. — Revenus et fiscalité L’augmentation du SMIC La revalorisation…