Une histoire de la RSE
L’histoire de la RSE (responsabilité sociale des entreprises) est celle de la prise en compte, par l’entreprise, de l’impact de son activité et de ses décisions sur la société et sur son environnement.
Comment est née cette prise de conscience ? Comment l’attitude des entreprises a-t-elle progressivement évolué sur le sujet ? Et comment les politiques s’en sont-ils emparés ? Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts-de-France, retrace dans cet article “l’histoire” de la RSE.
—Intérêt bien compris
L’idée que les entreprises doivent être “responsables” n’est pas nouvelle. Andrew Carnegie, producteur d’acier, et figure emblématique du “rêve américain”, estimait à la fin du 19e siècle que les riches hommes d’affaires avaient le “devoir moral” de gérer et redistribuer les surplus de richesse dont ils bénéficiaient, “en vue de l’intérêt public”. À sa suite, Henry Ford lui-même, adepte du travail à la chaîne et de l’organisation scientifique du travail, pensait qu’en payant mieux ses salariés, ceux-ci gagneraient du pouvoir d’achat, qui leur permettrait d’acheter les produits de l’entreprise. De même accordait-il beaucoup d’importance au bien-être et à la santé de ses employés.
Cercle vertueux et intérêt bien compris. En ne se focalisant pas seulement sur leurs profits, mais aussi sur leur incidence sur la société, les entreprises en tireront bénéfice. En améliorant leur impact sur l’environnement, elles éviteront des catastrophes naturelles, sources de coûts supplémentaires pour la collectivité – et donc pour elles. Elles feront donc des économies à long terme. Etc.
—Profits vs facteurs sociétaux
—Après guerre
En 1953, rassemblant et compilant les attitudes et les actions “éthiques” des chefs d’entreprise de son époque, Howard R. Bowen, un économiste américain, rédige “Responsabilité sociale du chef d’entreprise”. Ce livre est considéré comme le livre fondateur sur l’éthique des affaires et la responsabilité sociale des entreprise.
L’année 1967 voit le Torrey Canyon faire naufrage au large des Cornouailles avec 120 000 tonnes de pétrole.
En 1976, les pays de l’OCDE (et d’autres) adhèrent à des principes sociaux et environnementaux, qui s’adressent aux entreprises multinationales.
1976 est aussi l’année de la catastrophe de l’usine chimique de Seveso, en Italie.
En 1978, le pétrolier Amoco Cadiz fait naufrage sur les côtes de Bretagne Nord et déverse 227 000 tonnes de pétrole brut qui pollueront durablement plages et littoral.
—L’entreprise citoyenne
Le terme “d’entreprise citoyenne” (good citizen) apparaît aux Etats Unis dans les années 70. Il met en avant la participation de l’entreprise aux activités culturelles, sociales et sportives de son environnement (sa “communauté”). L’expression a été reprise ensuite par le CJD (Centre des Jeunes Dirigeants) qui en avait fait son mantra dès 1992, avec une “charte”, dont le postulat était que l’entreprise ne peut rester indifférente aux problèmes de son environnement. On y parlait alors déjà de l’écologie, de l’éducation, de la formation, des relations avec les sous-traitants, mais aussi de l’exclusion, etc.
En décembre 1984, une explosion libère des gaz très toxiques de l’usine de Bhopal (Groupe Union Carbide) en Inde. C’est la plus grande catastrophe industrielle de tous les temps. Elle a fait, et fait encore aujourd’hui, des dizaines de milliers de victimes. Le principe pollueur payeur n’a pas été appliqué, car l’entreprise responsable n’en a pas assumé les conséquences.
Le Sommet de Rio (1992) adopte “l’Agenda 21”, qui rappelle les principes du développement durable. Rio voit aussi la naissance de deux conventions internationales, sur le climat et la biodiversité
Le Protocole de Kyoto (1997) définit pour la première fois une trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre.
En 1999, la marée noire de l’Érika déverse 40 000 tonnes de pétrole au large du sud de la Bretagne.
—Les années 2000
En 2000, le Pacte mondial des Nations Unies propose un cadre d’engagement volontaire et permet la convergence entre les objectifs de la communauté internationale et ceux des entreprises. Celles-ci s’engagent sur une base volontaire à respecter dix principes concernant les droits humains, l’environnement et les droits sociaux.
En 2001, la loi “Nouvelles Régulations économiques” impose aux sociétés cotées de rendre compte, dans leurs rapports annuels d’activité, des conséquences sociales et environnementales de leur activité.
En 2002, le Sommet de Johannesburg met en lumière le rôle essentiel des entreprises.
Durant les années 2001 et 2003, découverte de systèmes frauduleux à base de malversations comptables, de faux bilans, de documents truqués, de bénéfices fictifs et de pyramides complexes de sociétés offshore emboîtées les unes dans les autres de manière à rendre impossible la traçabilité de l’argent et l’analyse des comptes. Ce sont les affaires PARMALAT et ENRON, qui écrivent, là encore un nouveau chapitre de l’histoire de la RSE.
Les lois Grenelle I et II de 2007 et 2010 apportent des modifications au droit de l’environnement. Elles étendent les obligations de reporting extra-financier des entreprises, et mettent en place une obligation de vérification.
En 2010, la marée noire de Louisiane est causée par l’explosion d’une plateforme pétrolière de la compagnie BP, qui répand plus de 670 000 tonnes de pétrole dans le golfe du Mexique.
En 2010 aussi, la norme ISO 26000 de l’Organisation internationale de normalisation établit les grandes lignes de la RSE à l’échelle internationale.
—Éradication de la pauvreté
En 2013, l’effondrement du Rana Plaza, à Dacca, au Bengladesh, fait plus de 1100 morts. Il met en lumière, au-delà des très bas salaires ou des mauvaises conditions de travail, les formes extrêmes de production engendrées par la mondialisation. C’est une nouvelle étape de l’histoire de la RSE.
En 2015, l’ONU dévoile une feuille de route intitulée “Objectifs de développement durable”. Parmi ces objectifs figure l’éradication de la pauvreté et la lutte contre le changement climatique. Ces objectifs permettent notamment d’impliquer les entreprises dans la poursuite d’objectifs sociaux et environnementaux.
La loi sur le devoir de vigilance, en 2017, s’adresse aux sociétés mères et aux entreprises donneuses d’ordres. Elle concerne « les atteintes graves envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l’environnement ». Les grandes entreprises ont l’obligation de publier dans leur rapport annuel leur plan de vigilance et de le mettre en œuvre de façon effective.
—L’entreprise à mission
La Loi PACTE de 2019 modifie la définition de l’objet social de l’entreprise dans le Code civil. Elle permet ainsi à toute entreprise de se doter d’une raison d’être. Elle crée la qualité juridique d’entreprise à mission. (Voir notre article “Raison d’être” et “Société à mission”).
Etc.
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- RSE et compétitivité.
- La RSE dans les PME
- La RSE et les créateurs d’entreprise
- Les acronymes de l’entreprise verte et responsable
- Responsabilité environnementale : attention à la pollution !
- Mécénat et Responsabilité Sociétale sont distincts mais complémentaires
