Valoxy, cabinet d\u2019expertise comptable dans les Hauts de France, pr\u00e9sente dans cet article les actualit\u00e9s sociales de l\u2019ann\u00e9e 2023.<\/p>\n
D\u00e9taill\u00e9es lors du petit d\u00e9jeuner Valoxy qui a eu lieu le 21 Novembre dernier, les informations r\u00e9sum\u00e9es ici vous aident \u00e0 mieux comprendre les (nouvelles) r\u00e8gles et leur impact sur votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
Le plafond de la S\u00e9curit\u00e9 sociale est un montant \u201cde r\u00e9f\u00e9rence\u201d. Il est utilis\u00e9 comme base de calcul de nombreuses prestations sociales. (IJSS, vieillesse, invalidit\u00e9, etc.). L’Administration le r\u00e9actualise chaque ann\u00e9e en fonction du Smic. Le PMSS 2024 passera \u00e0 3 864 \u20ac.<\/strong><\/p>\n Le Smic 2024 passerait \u00e0 11,72 \u20ac<\/strong> (il est actuellement de 11,52 \u20ac bruts\/heure depuis le 1er Mai 2023), soit une augmentation de 1,70% au 1er Janvier. Le Smic mensuel passerait alors \u00e0 1406,60 \u20ac <\/strong>(au lieu de 1.383,08 \u20ac )<\/p>\n Depuis le 1er\u00a0juillet 2023, le bulletin de paie\u00a0<\/strong>doit faire appara\u00eetre une nouvelle rubrique.\u00a0Il s\u2019agit du \u00ab\u00a0montant net social\u00a0\u00bb, c\u2019est \u00e0 dire le revenu net<\/strong> apr\u00e8s d\u00e9duction de tous les pr\u00e9l\u00e8vements sociaux obligatoires. (Voir notre article Le bulletin de paie au 1er Juillet 2023)<\/p>\n Au 1er\u00a0janvier 2024, les employeurs devront d\u00e9clarer le \u00ab\u00a0montant net social\u00a0\u00bb de chaque salari\u00e9 aux organismes sociaux (Urssaf, P\u00f4le emploi, CPAM) via la d\u00e9claration sociale nominative (DSN).<\/p>\n \u00c0 partir de 2025, une nouvelle pr\u00e9sentation du bulletin de paie s’imposera \u00e9galement aux entreprises.<\/p>\n Depuis Ao\u00fbt 2023, l\u2019absence de candidature (carence) dans un d\u00e9lai de 30 jours lors de l\u2019organisation d\u2019\u00e9lections dans les entreprises de 11 \u00e0 20 salari\u00e9s ne dispense pas l\u2019employeur d\u2019organiser un second tour de ces m\u00eames \u00e9lections. <\/strong><\/p>\n Et, lors<\/strong>qu<\/strong>\u2019au moins un salari\u00e9 s\u2019est<\/strong> port<\/strong>\u00e9 candidat aux \u00e9lections, <\/strong>l\u2019employeur est tenu d\u2019inviter les organisations syndicales \u00e0 la n\u00e9gociation du \u00a0protocole d\u2019accord pr\u00e9\u00e9lectoral (PAP).<\/p>\n Le compte AT\/MP\u00a0 sert \u00e0 recevoir le taux d\u2019Accident du Travail\/Maladie Professionnelle de l\u2019entreprise par voie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e.<\/p>\n Toutes les entreprises doivent disposer de leur compte depuis le 01\/01\/2022. Les entreprises qui n\u2019auraient pas encore ouvert de compte AT\/MP doivent imp\u00e9rativement le faire sur https:\/\/www.net-entreprises.fr\/<\/a> avant le 11 D\u00e9cembre pour obtenir leur taux 2023.<\/p>\n Retrouvez toutes les explications dans notre article Le taux d\u2019accident du travail<\/a>.<\/p>\n Les entreprises dont l\u2019effectif atteint 20 salari\u00e9s et plus pendant 5 ann\u00e9es cons\u00e9cutives ont l\u2019obligation d\u2019employer des travailleurs handicap\u00e9s (TH) \u00e0 hauteur de 6 % de leur effectif. (Voir notre article La contribution \u201cTravailleurs Handicap\u00e9s\u201d<\/a> sur le blog de Valoxy).<\/p>\n Des arnaques \u00e0 la Taxe Handicap\u00e9s arrivent aussi fr\u00e9quemment par mail en provenance de \u201cAGEIPH\u201d (service.entreprise@ageiph.fr<\/a>) sollicitant des informations : Soyez vigilants !<\/strong> <\/div><\/strong><\/p>\n La participation de l\u2019employeur aux frais de transports publics est obligatoire. Elle s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 50 % du prix des titres d\u2019abonnements aux transports en commun souscrits par les salari\u00e9s. (pour l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du trajet entre leur r\u00e9sidence habituelle et leur lieu de travail).<\/p>\n Cette mesure concerne tous les salari\u00e9s, qu\u2019ils soient \u00e0 temps partiel ou \u00e0 temps complet, les apprentis, etc. En ce qui concerne les temps partiels, cette participation est :<\/p>\n En 2023, l\u2019employeur pouvait d\u00e9cider d\u2019augmenter la prise en charge de 50 \u00e0 75% en continuant de b\u00e9n\u00e9ficier des exon\u00e9rations sociales et fiscales. Le Projet de Loi de Finances pour 2024 a prorog\u00e9 ce dispositif jusqu\u2019au 31\/12\/2024.<\/p>\n L\u2019employeur peut<\/strong> prendre en charge les frais de carburant des salari\u00e9s qui utilisent leur v\u00e9hicule pour se rendre au travail. Cette participation ne supporte pas de cotisations sociales et d\u2019imp\u00f4t sur le revenu dans la limite de (par an et par salari\u00e9) :<\/p>\n Le Projet de Loi de Finances pour 2024 proroge ce dispositif jusqu\u2019au 31\/12\/2024.<\/p>\n La loi n\u00b02023-270 14 avril 2023 (article 26) cr\u00e9e de nouveaux droits \u00e0 pension :<\/p>\n Dans le cadre de la r\u00e9forme des retraites<\/a>, les m\u00eames taux de pr\u00e9l\u00e8vements sociaux pour les indemnit\u00e9s de rupture conventionnelle et pour les d\u00e9parts \u00e0 la retraite s\u2019appliquent depuis le 1er septembre. (voir notre article\u00a0La rupture conventionnelle co\u00fbte plus cher<\/a>)<\/p>\n Trait\u00e9 dans notre article L\u2019abandon de poste<\/a>, la loi sur la pr\u00e9somption de d\u00e9mission est-elle suffisamment claire ? La suppression du \u201cQuestions-R\u00e9ponses\u201d du Minist\u00e8re du Travail appelle \u00e0 la plus grande prudence. Le licenciement pour faute grave est-il toujours\u00a0 possible ? Attention en effet :<\/p>\n Il s\u2019agit du projet de loi qui transpose l’accord national interprofessionnel (ANI) sur le partage de la valeur en entreprise. Les syndicats et le patronat ont conclu cet accord\u00a0 en f\u00e9vrier 2023. L\u2019Assembl\u00e9e a\u00a0 d\u00e9finitivement adopt\u00e9 ce texte\u00a0 le 22 Novembre. On attend maintenant sa promulgation au JO.<\/p>\n Un des objectifs du texte est de faciliter le d\u00e9veloppement du partage de la valeur en entreprise. Le texte rappelle n\u00e9anmoins le principe de non-substitution, en vertu duquel les montants vers\u00e9s au titre du partage de la valeur ne doivent pas se substituer aux salaires.<\/strong><\/p>\n Deux mesures visent \u00e0 g\u00e9n\u00e9raliser les dispositifs de partage de la valeur. Elles sont mises en place \u00e0 titre exp\u00e9rimental pour cinq ans.<\/strong> Le gouvernement fera un bilan et un suivi annuel de ces exp\u00e9rimentations :<\/p>\n Les entreprises d\u00e9j\u00e0 couvertes par un dispositif de partage, les entreprises individuelles et les soci\u00e9t\u00e9s anonymes \u00e0 participation ouvri\u00e8re (SAPO) sous certaines conditions ne peuvent b\u00e9n\u00e9ficier de ce dispositif. Par contre, cette obligation s\u2019\u00e9tend aux entreprises de l\u2019\u00e9conomie sociale et solidaire <\/strong>(associations, mutuelles, coop\u00e9ratives).<\/p>\n L\u2019article L3322-3 du Code du travail, qui repoussait l\u2019obligation de mettre en place un r\u00e9gime de participation lorsque l\u2019entreprise se trouvait d\u00e9j\u00e0 couverte par un accord d\u2019int\u00e9ressement, est abrog\u00e9.<\/p>\n Le Projet de loi oblige au contraire de mettre en place un r\u00e9gime de participation \u00e0 l\u2019issue du d\u00e9lai de 5 ans suivant le franchissement du seuil d\u2019effectif, peu importe l\u2019existence d\u2019un accord d\u2019int\u00e9ressement.<\/p>\n Tous les salari\u00e9s titulaires d\u2019un contrat de travail pr\u00e9sents \u00e0 la date de versement ou \u00e0 la date de signature de la DUE ont droit \u00e0 la Prime de Partage de la Valeur<\/a> (ex \u201cprime Macron\u201d), \u00e0 l\u2019exception des stagiaires, et des mandataires sociaux (G\u00e9rant, Pr\u00e9sident, DG).<\/p>\n Le salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une exon\u00e9ration :<\/p>\n Les exon\u00e9rations<\/b><\/span> sociales et fiscales,<\/b><\/span> pr\u00e9vues initialement jusqu\u2019au 31\/12\/2023, ont \u00e9t\u00e9 prorog\u00e9es au 31\/12\/2026<\/b><\/span> (pour les entreprises de moins de 50 salari\u00e9s et les salari\u00e9s qui gagnent moins de 3 Smic)<\/b><\/p>\n Les cadeaux et bons d\u2019achat des entreprises aux salari\u00e9s sont exon\u00e9r\u00e9s de cotisations sociales et fiscales dans la limite de 5% du PMSS. (Soit 183\u20ac\/salari\u00e9\/\u00e9v\u00e9nement en 2023)<\/p>\n Retrouvez tout ce qu\u2019il faut savoir sur les ch\u00e8ques-cadeaux et bons d\u2019achats<\/a> sur notre blog.<\/p>\n L’URSSAF d\u00e9livre l\u2019attestation de vigilance. Celle-ci certifie qu’une entreprise est en r\u00e8gle en ce qui concerne ses obligations sociales. En d’autres termes, ce document certifie qu’elle se trouve \u00e0 jour de ses d\u00e9clarations, et du paiement de ses cotisations.<\/p>\n Toute entreprise doit transmettre l’attestation de vigilance \u00e0 son donneur d’ordre. Et ce, \u00e0 la date de signature de tout contrat d’un montant \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 5 000 \u20ac HT. La demande doit \u00eatre renouvel\u00e9e tous les six mois jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ex\u00e9cution du contrat.<\/p>\n Lorsque l’entreprise emploie des salari\u00e9s, l\u2019attestation indique \u00e9galement le nombre de salari\u00e9s et le montant total des r\u00e9mun\u00e9rations d\u00e9clar\u00e9es sur le dernier bordereau r\u00e9capitulatif des cotisations Urssaf.<\/p>\n Le m\u00e9canisme de solidarit\u00e9 financi\u00e8re avec un sous-traitant qui a fait l’objet d’un proc\u00e8s-verbal pour travail dissimul\u00e9 peut s’appliquer \u00e0 plusieurs titres, en tant que :<\/p>\n Dans ce cas, l\u2019entreprise peut alors \u00eatre poursuivie et condamn\u00e9e solidairement \u00e0 r\u00e9gler les imp\u00f4ts, taxes, cotisations de S\u00e9curit\u00e9 sociale, r\u00e9mun\u00e9rations et autres charges du sous-traitant. Et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de rembourser les aides publiques qu\u2019il a per\u00e7ues, y compris les exon\u00e9rations et r\u00e9ductions annul\u00e9es dont a pu b\u00e9n\u00e9ficier le cocontractant auteur de l\u2019infraction.<\/p>\n (NB : ni la lettre d’observations, ni le proc\u00e8s-verbal p\u00e9nal \u00e9tablis \u00e0 l’encontre du sous-traitant ne peuvent \u00eatre communiqu\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise donneur d\u2019ordre).<\/p>\n Chaque salari\u00e9 re\u00e7oit un bulletin de paie au moment du versement de son salaire. La remise du bulletin par l\u2019employeur est soumise \u00e0 des r\u00e8gles de confidentialit\u00e9 et de conservation (article L3243-2 du Code du Travail). L\u2019employeur peut choisir de remettre le bulletin de paie \u00e0 son salari\u00e9 :<\/p>\n Le bulletin de paie contient de nombreuses informations personnelles. Son envoi par mail<\/strong> n\u2019est pas conforme aux normes RGPD (R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es).<\/p>\n Le coffre-fort num\u00e9rique<\/a> offre une garantie d’int\u00e9grit\u00e9, de confidentialit\u00e9, de disponibilit\u00e9 et d\u2019accessibilit\u00e9 \u00e0 tout moment<\/strong> des documents que l’on y\u00a0 d\u00e9pose. C\u2019est la solution la plus adapt\u00e9e pour distribuer les bulletins de paie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s dans les r\u00e8gles.<\/p>\n La nouvelle Convention Collective Nationale de la M\u00e9tallurgie, destin\u00e9e \u00e0 remplacer les 76 accords r\u00e9gionaux existants, a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9e le 7 F\u00e9vrier 2022.<\/p>\n En Janvier 2023 a eu lieu la r\u00e9forme du syst\u00e8me de protection sociale, premi\u00e8re phase de cet accord, d\u00e9taill\u00e9 dans notre article Pr\u00e9voyance et sant\u00e9 dans la m\u00e9tallurgie<\/a>.<\/p>\n La seconde phase aura lieu avec la mise \u00e0 jour des classifications. Celles-ci devront appara\u00eetre sur les bulletins de paie, d\u00e8s Janvier 2024.<\/p>\n Retrouvez toutes les informations sur la nouvelle grille dans notre article La nouvelle grille de classification unique dans la M\u00e9tallurgie<\/a>.<\/p>\n L\u2019adaptation au droit social de l\u2019UE, et la jurisprudence sociale feront l\u2019objet d\u2019une autre publication.<\/p>\n En sus des actualit\u00e9s sociales de l’ann\u00e9e 2023, retrouvez tous les articles qui vous int\u00e9ressent sur le blog de Valoxy<\/a> !<\/p>\n Valoxy, cabinet d\u2019expertise comptable dans les Hauts de France, pr\u00e9sente dans cet article les actualit\u00e9s sociales de l\u2019ann\u00e9e 2023. D\u00e9taill\u00e9es lors du petit d\u00e9jeuner Valoxy qui a eu lieu le 21 Novembre dernier, les informations r\u00e9sum\u00e9es ici vous aident \u00e0…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":64084,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[],"class_list":["post-64083","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-social-rh"],"yoast_head":"\n\u2014<\/span>Le Net social<\/strong><\/h2>\n
\u2014<\/span>Un nouveau PV de carence dans les entreprises de 11 \u00e0 20 salari\u00e9s<\/strong><\/h2>\n
\u2014<\/span>Rappel : compte AT\/MP<\/strong><\/h2>\n
\u2014<\/span>Travailleurs handicap\u00e9s<\/strong><\/h2>\n
\u2014<\/span>Abonnement transport : la participation employeur <\/strong><\/h2>\n
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Carburant<\/strong><\/h4>\n
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\u2014<\/span>Le cumul emploi-retraite<\/strong><\/h2>\n
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\u2014<\/span>Alignement de la rupture conventionnelle et de la mise \u00e0 la retraite<\/strong><\/h2>\n
\u2014<\/span>La pr\u00e9somption de d\u00e9mission <\/strong><\/h2>\n
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\u2014<\/span>Partage de la valeur en entreprise<\/strong><\/h2>\n
Entreprises de moins de 50 salari\u00e9s<\/strong><\/h4>\n
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Entreprises de 11 \u00e0 49 salari\u00e9s<\/strong><\/h4>\n
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\u2014<\/span>La Prime de Partage de la Valeur (ex \u201cprime Macron\u201d)<\/strong><\/h2>\n
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\u2014<\/span>Cadeaux et Bons d\u2019achat <\/strong><\/h2>\n
\u2014<\/span>Attestation de Vigilance URSSAF – Solidit\u00e9 financi\u00e8re<\/strong><\/h2>\n
Le m\u00e9canisme de solidarit\u00e9 financi\u00e8re<\/h4>\n
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\u2014<\/span>Le Coffre fort num\u00e9rique<\/strong><\/h2>\n
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\u2014<\/span>Nouveaut\u00e9s conventionnelles dans le secteur de la M\u00e9tallurgie<\/strong><\/h2>\n
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