Les multiples supports num\u00e9riques, et parmi ceux-ci le NFT (Non Fongible Token) en fait progressivement un \u201cactif\u201d presque comme les autres, qu\u2019on ne peut ignorer. Son achat et sa revente sont amen\u00e9s \u00e0 se d\u00e9velopper.<\/p>\n
Mais comment le traiter en comptabilit\u00e9 ? Comment le pr\u00e9senter dans les \u00e9tats financiers de l\u2019entreprise ?<\/p>\n
Valoxy, cabinet d\u2019expertise comptable dans les Hauts-de-France, expose dans cet article la forme, la substance, et les droits et obligations du NFT. Mais pose aussi de nombreuses questions non encore r\u00e9solues \u00e0 ce jour.<\/p>\n
Un NFT (jeton non fongible en fran\u00e7ais), est un objet num\u00e9rique unique<\/strong>, inscrit sur une blockchain<\/a>, aussi appel\u00e9 \u201ccrypto objet\u201d. Le dictionnaire Larousse donne la d\u00e9finition suivante du jeton non fongible : \u00ab\u00a0Fichier num\u00e9rique non reproductible et infalsifiable repr\u00e9sentant un actif num\u00e9rique, objet virtuel ou physique, qui est r\u00e9pertori\u00e9 dans une blockchain et auquel est associ\u00e9 un certificat digital d’authenticit\u00e9 et de propri\u00e9t\u00e9.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n Biens (actifs) num\u00e9riques, les NFT repr\u00e9sentent des objets aussi divers que des oeuvres visuelles (bandes dessin\u00e9es, cartes de collection, chats virtuels, images Jpeg, films, etc.) ou musicales (vid\u00e9os), des oeuvres d\u2019art, des pi\u00e8ces \u00e9crites uniques, des lignes de code informatique, des jeux vid\u00e9os, etc. Il peut aussi s\u2019agir du support d\u2019\u00e9change d\u2019une propri\u00e9t\u00e9 num\u00e9rique dans les espaces virtuels (preuve de propri\u00e9t\u00e9), ou dans le futur \u201cm\u00e9tavers\u201d\u2026<\/p>\n Lorsque l\u2019on cr\u00e9e un NFT, toutes les donn\u00e9es de l\u2019oeuvre (l\u2019actif) vont \u00eatre num\u00e9ris\u00e9es et inscrites dans la blockchain. Ainsi, l’historique de l’actif (date de cr\u00e9ation, nom du cr\u00e9ateur, achats, reventes, etc.) y est inscrit de fa\u00e7on d\u00e9finitive. En d’autres termes, le NFT est accompagn\u00e9 d’un acte de propri\u00e9t\u00e9 (un \u201ccertificat d’authenticit\u00e9 num\u00e9rique\u201d) qui garantit \u00e0 l’internaute possesseur du NFT d\u2019en \u00eatre le seul et unique propri\u00e9taire. Il existe m\u00eame des NFT num\u00e9rot\u00e9s, qui permettent \u00e0 une m\u00eame oeuvre d\u2019exister en plusieurs exemplaires, comme les reproduction d\u2019une oeuvre d\u2019art ou d\u2019une photographie, et leurs \u00e9ditions num\u00e9rot\u00e9es. Chacune est unique et poss\u00e8de donc son propre num\u00e9ro, mais il y a plusieurs NFT.<\/p>\n Cependant, le propri\u00e9taire du NFT ne poss\u00e8de pas les droits d\u2019auteur et de reproduction de l\u2019oeuvre. Ceux-ci restent conserv\u00e9s par l\u2019artiste. L\u2019unicit\u00e9 (l\u2019originalit\u00e9) d’un NFT est attest\u00e9e par sa num\u00e9risation, et son inscription sur la blockchain<\/a>.<\/p>\n Les NFT (Non Fongible Tokens) sont \u00e9chang\u00e9s sur des plateformes (places de march\u00e9) telles que OpenSea, Rarible, SuperRare, Mintable, Nifty Gareway, etc.<\/p>\n En mati\u00e8re de fiscalit\u00e9, il n\u2019y a imposition qu\u2019\u00e0 partir du moment o\u00f9 l\u2019on sort des crypto-monnaies, et que celles-ci sont \u00e9chang\u00e9es en euros ou en dollars. Sans cela, les op\u00e9rations en crypto-monnaies ne sont pas fiscalis\u00e9es.<\/p>\n L\u2019argent est fongible : une pi\u00e8ce d\u2019un euro peut \u00eatre remplac\u00e9e par une autre pi\u00e8ce d\u2019un euro. Un Bitcoin<\/a> peut \u00eatre remplac\u00e9 par un autre bitcoin. Pas le NFT : il est unique, irrempla\u00e7able.<\/p>\n La blockchain<\/a> est \u00e0 l’origine de la plupart des crypto-monnaies existantes, et garde une trace de tous les \u00e9l\u00e9ments qui y sont inscrits. C\u2019est une base de donn\u00e9es immuable, inalt\u00e9rable et inviolable. <\/div>\n <\/p>\n La valeur d\u2019un NFT (Jeton non fongible) d\u00e9pend de l\u2019offre et de la demande, et il n\u2019y a aujourd\u2019hui aucune r\u00e9gulation du march\u00e9. C\u2019est donc uniquement la valeur symbolique associ\u00e9e \u00e0 l’objet repr\u00e9sent\u00e9, sa raret\u00e9, et le cours de la crypto-monnaie utilis\u00e9e, qui d\u00e9terminent sa valeur \u00e0 l\u2019instant t.<\/p>\n Les jetons non fongibles (NFT) s\u2019\u00e9changent sur diff\u00e9rentes plates-formes, chacune sp\u00e9cialis\u00e9e dans un domaine. Les maisons Christie\u2019s et Sotheby disposent m\u00eame de leur propre application d\u2019\u00e9change d\u2019oeuvres d\u2019art crypto !<\/p>\n Quand on vend un NFT (Non Fongible Token) au travers d\u2019une plateforme, chaque mouvement g\u00e9n\u00e8re des droits pour l\u2019auteur. C\u2019est un argument de poids pour la d\u00e9fense des droits d\u2019auteur.<\/p>\n <\/p>\n Quelle est la nature \u00e9conomique et juridique des NFT ? Quelles sont leurs caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques ? Quelle en sera l\u2019utilisation par l\u2019entreprise ? Tous ces \u00e9l\u00e9ments d\u00e9termineront en effet les r\u00e8gles de comptabilisation, mais surtout la fiscalit\u00e9 qui sera appliqu\u00e9e.<\/strong><\/p>\n S\u2019agit-il de simples marchandises, d\u2019oeuvres d\u2019art, de jetons num\u00e9riques, de titres ou de contrats de placements financiers ? \u00a0Depuis 2019, la Loi Pacte encadre la fiscalit\u00e9 des actifs num\u00e9riques. Mais qu\u2019en est-il des NFT ? Suivent-ils la m\u00eame d\u00e9finition, et les m\u00eames r\u00e8gles ? Aucune certitude n\u2019existe \u00e0 ce jour sur leur traitement fiscal. D\u2019ailleurs, ni l\u2019IRS aux USA, ni les \u201cRevenue and Customs\u201d britanniques n\u2019ont encore d\u00e9cid\u00e9 de fa\u00e7on sp\u00e9cifique le traitement des plus-values de cession de NFT.<\/p>\n Outre les r\u00e9flexions qui permettent d\u2019envisager l\u2019applicabilit\u00e9 de tel ou tel r\u00e9gime fiscal, il est important cependant d\u2019\u00eatre coh\u00e9rent, et de minimiser le risque de remise en cause des op\u00e9rations. Voir notre article Comment d\u00e9clarer ses cryptomonnaies ?<\/a><\/p>\n <\/p>\n L\u2019article 619-1 du CMF (Code Mon\u00e9taire et Financier) d\u00e9finit le jeton num\u00e9rique <\/strong>comme \u201ctout bien incorporel repr\u00e9sentant, sous forme num\u00e9rique, un ou plusieurs droits, pouvant \u00eatre \u00e9mis, inscrits, conserv\u00e9<\/em>s ou transf<\/em>\u00e9r\u00e9s au moyen d’un dispositif d’enregistrement \u00e9lectronique partag\u00e9 permettant d’identifier, directement ou indirectement, le propri\u00e9taire dudit bien\u201d<\/em>. Le NFT r\u00e9pond en partie \u00e0 cette d\u00e9finition, qui est d\u2019ailleurs reprise par l\u2019ANC (Autorit\u00e9 des Normes Comptables). Mais est-ce suffisant ?<\/p>\n S\u2019ils devaient \u00eatre qualifi\u00e9s d\u2019actifs num\u00e9riques,<\/p>\n Pour rappel, \u00e0 <\/strong>compter du 1er janvier 2023, les \u00ab\u00a0<\/strong>professionnels<\/strong>\u00a0\u00bb <\/strong>seront impos\u00e9s dans la cat\u00e9gorie des BNC, et non plus des<\/strong> BIC<\/strong>.<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Les jetons non fongibles sont encore tr\u00e8s souvent associ\u00e9s \u00e0 l\u2019art. Faudrait-il donc les consid\u00e9rer ainsi sur le plan juridique ? Ni la technologie, ni l\u2019aspect juridique, ne r\u00e9pondent pourtant positivement \u00e0 la question. En effet, une \u201crepr\u00e9sentation num\u00e9rique\u201d n\u2019est pas l\u2019oeuvre d\u2019art qu\u2019elle repr\u00e9sente, mais une s\u00e9rie de codes informatiques\u2026<\/p>\n Et c\u2019est bien dommage, car cette solution offrait l\u2019avantage d\u2019un r\u00e9gime fiscal tr\u00e8s favorable :<\/p>\n <\/p>\n Avant leur d\u00e9finition par la loi PACTE, les actifs num\u00e9riques (comme le bitcoin) avaient \u00e9t\u00e9 assimil\u00e9s \u00e0 des \u201cbiens meubles incorporels\u201d. Dans ce cas de figure, la plus-value d\u00e9gag\u00e9e est impos\u00e9e au taux de 36,2% (19% d\u2019IR, 17,2% de pr\u00e9l\u00e8vements sociaux). Un abattement de 5% s\u2019applique par ann\u00e9e de d\u00e9tention (apr\u00e8s deux ans de d\u00e9tention). Et une exon\u00e9ration s\u2019applique pour les cessions inf\u00e9rieures \u00e0 5.000 \u20ac.<\/p>\n Il semble <\/strong>n\u00e9anmoins<\/strong> que l\u2019on se dirige vers <\/strong>une <\/strong>imposition \u00e0 la <\/strong>\u201c<\/strong>Flat Tax<\/strong>\u201d<\/strong>, <\/strong>qui ne serait appliqu\u00e9e qu\u2019au moment de la \u201csortie\u201d de la crypto-monnaie en <\/strong>euros ou dollars<\/strong>. Une fiscalisation \u201c\u00e0 la sortie\u201d, en somme.<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong><\/p>\n <\/p>\n L\u2019entreprise qui acquiert un NFT (Non Fongible Token), puis le d\u00e9tient dans son bilan, peut faire face \u00e0 un prix instable, \u00e0 une plus value ou \u00e0 un effondrement de la valeur de son crypto-actif. En effet, ce type d\u2019actifs peut \u00eatre sujet \u00e0 une tr\u00e8s grande sp\u00e9culation. Comment traiter ces variations en comptabilit\u00e9 ?<\/p>\n Il faudra d\u2019abord v<\/strong>\u00e9rifier que l’entreprise poss<\/strong>\u00e8<\/strong>de toujours le (ou les) jeton<\/strong>(s).<\/strong> Des outils (explorateurs de blockchain) permettent de v\u00e9rifier les transactions qui ont eu lieu sur l’adresse publique du jeton (NFT), afin de valider s<\/strong>a propri<\/strong>\u00e9t<\/strong>\u00e9 \u00e0 100%<\/strong>.<\/strong><\/p>\n Ensuite, lors de chaque cl\u00f4ture, il conviendra d\u2019en inscrire fid\u00e8lement la valeur dans le bilan, en calculant les plus ou moins values li\u00e9es \u00e0 chaque crypto-actif, et en passant les \u00e9critures de provision ou de gain latent n\u00e9cessaires.<\/p>\n Compte tenu de leur caract\u00e9ristique principale (\u201cnon fongible\u201d), on ne peut pas consid\u00e9rer les NFT comme un ensemble homog\u00e8ne. Il faudra donc analyser leur valeur de fa\u00e7on unitaire, au cas par cas, et de ne pas se contenter d\u2019une \u00e9criture unique de plus ou moins value \u201cglobale\u201d.<\/p>\n En cas d\u2019augmentation de valeur, il s\u2019agit d\u2019un gain latent. Il faudra l\u2019enregistrer au passif du bilan (compte 5202 \u201cjetons d\u00e9tenus\u201d), en contrepartie d\u2019un compte transitoire (478 702 \u201cDiffe\u0301rences d\u2019e\u0301valuation de jetons de\u0301tenus – passif\u201d)<\/p>\n Selon le principe de prudence, cette plus-value latente<\/strong> n’a aucune incidence sur le r\u00e9sultat de l\u2019exercice. C\u2019est en effet un gain temporaire, (d’o\u00f9 l’expression \u00ab latent \u00bb) qui ne sera effectif qu\u2019\u00e0 la cession du bien. (si sa valeur est encore sup\u00e9rieure \u00e0 son co\u00fbt d\u2019achat).<\/p>\n En cas de diminution de valeur, il s\u2019agit d\u2019une perte latente, \u00e0 inscrire \u00e0 l\u2019actif du bilan (comptes 478 602\/5202). Et il faudra comptabiliser une d\u00e9pr\u00e9ciation, en passant une provision pour risque. (comptes 686 xxx\/151 xxx, dotation pour risques financiers).\u00a0 Et interpr\u00e9ter fiscalement cette derni\u00e8re. Ainsi, en cas de perte latente, pourra-t-on d\u00e9duire fiscalement la provision comptable ?<\/p>\n Si on consid\u00e8re les NFT comme des immobilisations, il faudra aussi se poser la question de leurs amortissements. Et donc prendre en compte la dur\u00e9e de vie pr\u00e9visible du NFT (Non Fongible Token). Mais cette \u00e9criture a-t-elle un sens si on consid\u00e8re le NFT concern\u00e9 comme \u201cdurable\u201d (une oeuvre d\u2019art, par exemple), alors que l\u2019amortissement constate une d\u00e9pr\u00e9ciation irr\u00e9versible du bien ?<\/p>\n D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, l\u2019entreprise qui poss\u00e8de des NFT mentionnera dans l\u2019annexe au bilan :<\/p>\n <\/p>\n Peut-on \u00e9tendre le traitement fiscal des \u00e9carts de conversion sur les devises<\/a> aux NFT ? Les NFT, et plus g\u00e9n\u00e9ralement les crypto-actifs ne r\u00e9pondent pas \u00e0 la d\u00e9finition de devises.<\/p>\n Peut-on traiter les op\u00e9rations sur les NFT de la m\u00eame fa\u00e7on que des op\u00e9rations relatives aux instruments financiers \u00e0 terme ? Ou que des op\u00e9rations de couverture ?<\/p>\n En th\u00e9orie, les expositions aux risques qui peuvent \u00eatre couvertes concernent les risques de march\u00e9 (taux, change, mati\u00e8res premi\u00e8res).<\/p>\n Afin de s<\/strong>\u00e9curiser la position fiscale de l\u2019entreprise (surtout si le montant de la provision est significatif), Valoxy vous recommande de recourir \u00e0 <\/strong>un rescrit aupr\u00e8s de l’Administration fiscale<\/a>.<\/strong><\/p>\n <\/p>\n Cet article est illustr\u00e9 (ci dessous) par une oeuvre de l’artiste bruxellois DUGA – je d\u00e9branche compl\u00e8tement – 57×76 cm – 2021.\u00a0 <\/b>L’article vous a int\u00e9ress\u00e9 ? Dites-le nous dans les commentaires ci-apr\u00e8s ! Et retrouvez nos autres articles sur le blog de Valoxy :<\/p>\n Les multiples supports num\u00e9riques, et parmi ceux-ci le NFT (Non Fongible Token) en fait progressivement un \u201cactif\u201d presque comme les autres, qu\u2019on ne peut ignorer. Son achat et sa revente sont amen\u00e9s \u00e0 se d\u00e9velopper. Mais comment le traiter en…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":61256,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[],"class_list":["post-61248","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-comptabilite"],"yoast_head":"\nPropri\u00e9t\u00e9 du NFT et droit d’auteur de l’oeuvre<\/h4>\n
\u2014 <\/span>La valeur du NFT (Non Fongible Token)<\/strong><\/h2>\n
\u2014 <\/span>Probl\u00e9matiques comptables et fiscales li\u00e9es au NFT (Non Fongible Token)<\/strong><\/h2>\n
\u2014 <\/span>Les NFT sont-ils des jetons num\u00e9riques ?<\/strong><\/h2>\n
\n
\u2014 <\/span>Le NFT (Non Fongible Token) es<\/strong>t-il une \u0153uvre d\u2019art ?<\/h2>\n
\n
\u2014 <\/span>Le<\/strong> NFT (Non Fongible Token) es<\/strong>t-il un bien meuble incorporel ?<\/strong><\/h2>\n
\u2014 <\/span>Comptabilisation au moment de l\u2019acquisition :<\/strong><\/h2>\n
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\u2014 <\/span>A la cl\u00f4ture des comptes :<\/strong><\/h2>\n
Plus value latente<\/h4>\n
Moins Value<\/h4>\n
\n
\u2014 <\/span>Probl\u00e9matiques soulev\u00e9es<\/strong><\/h2>\n
\n