{"id":60053,"date":"2021-11-25T08:30:48","date_gmt":"2021-11-25T07:30:48","guid":{"rendered":"https:\/\/valoxy.org\/blog\/?p=60053"},"modified":"2025-10-31T14:58:51","modified_gmt":"2025-10-31T13:58:51","slug":"la-fiscalite-du-gfa-groupement-foncier-agricole","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/valoxy.org\/blog\/la-fiscalite-du-gfa-groupement-foncier-agricole\/","title":{"rendered":"La fiscalit\u00e9 du GFA (groupement foncier agricole)"},"content":{"rendered":"<p>La fiscalit\u00e9 du GFA (groupement foncier agricole) est en principe celle des soci\u00e9t\u00e9s de personnes. Si, comme toutes les soci\u00e9t\u00e9s civiles, le GFA est soumis au r\u00e9gime fiscal des soci\u00e9t\u00e9s de personnes, il peut aussi opter pour son assujettissement \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s.<\/p>\n<p>Son r\u00e9gime d\u2019imposition aura une incidence sur diff\u00e9rents r\u00e9gimes fiscaux.<\/p>\n<p>Valoxy, cabinet d\u2019expertise comptable dans les Hauts de France, passe en revue la fiscalit\u00e9 du GFA.<\/p>\n<p class=\"p1\"><div class=\"encadre-style\"> Valoxy ouvre sa branche agricole : <a href=\"https:\/\/valoxy.org\/expertise-comptable-specialiste-du-milieu-agricole\/\"><span class=\"s1\">Valo&rsquo;Agri<\/span><\/a>. Ce sont maintenant trois interlocuteurs d\u00e9di\u00e9s, experts du monde agricole, qui sont \u00e0 votre disposition.<\/p>\n<p class=\"p1\"><span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span>C\u00e9r\u00e9aliers, producteurs de cultures, \u00e9leveurs, maraichers, viticulteurs, arboriculteurs, centres \u00e9questres&#8230; Quelles que soient vos productions, nous vous accompagnons dans la strat\u00e9gie, la gestion et la fiscalit\u00e9 de votre exploitation agricole.<span class=\"Apple-converted-space\">\u00a0<\/span><\/p>\n<p class=\"p2\"><span class=\"s2\"><a href=\"https:\/\/valoxy.org\/expertise-comptable-specialiste-du-milieu-agricole\/\">Valo&rsquo;Agri, l&rsquo;expert-comptable sp\u00e9cialiste du milieu agricole<\/a><\/span><span class=\"s3\"> <\/div><\/span><\/p>\n<h2><strong>Le r\u00e9gime d<\/strong>\u2019<strong>imposition du <\/strong><strong>GFA<\/strong><\/h2>\n<p>Le <a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/groupement-foncier-agricole-gfa\/\">groupement foncier agricole (GFA) <\/a>est, par principe, soumis au r\u00e9gime d\u2019imposition des soci\u00e9t\u00e9s de personnes. Il est donc\u00a0soumis \u00e0 l\u2019<a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/impot-sur-le-revenu-calcul-08122014avalnicwill1\/\">imp\u00f4t sur le revenu (IR).<\/a> Chaque associ\u00e9 est ainsi personnellement assujetti \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu pour sa part dans les r\u00e9sultats sociaux. C\u2019est ce qu\u2019on appelle la transparence fiscale. Ces revenus viennent s\u2019ajouter aux autres revenus du foyer fiscal. Ils sont ensuite impos\u00e9s \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu.<\/p>\n<p>N\u00e9anmoins,\u00a0il est permis aux GFA d\u2019opter pour l\u2019assujettissement \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s (IS). Attention, cette option est irr\u00e9versible.<\/p>\n<p>Dans ce cas, la\u00a0r\u00e9mun\u00e9ration du dirigeant est d\u00e9ductible des b\u00e9n\u00e9fices. Les associ\u00e9s peuvent aussi se r\u00e9mun\u00e9rer par des\u00a0<a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/remuneration-capitaux-dividendes\/\">dividendes<\/a>.<\/p>\n<p>Il peut aussi \u00eatre\u00a0soumis d\u2019office \u00e0 l\u2018IS lorsqu\u2019il r\u00e9alise des op\u00e9rations accessoires de nature commerciale, op\u00e9rations qui exc\u00e8dent 50 % des revenus tir\u00e9s de l\u2019activit\u00e9 agricole et 100\u00a0000 \u20ac.<\/p>\n<p>Le revenu\u00a0cat\u00e9goriel d\u2019imposition d\u00e9pend du type d\u2019activit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 par le groupement. La d\u00e9termination du r\u00e9sultat imposable des GFA diff\u00e8re en effet selon que ce dernier exploite ses propri\u00e9t\u00e9s ou les donne en location :<\/p>\n<ul>\n<li>Lorsque le GFA loue les terres qu\u2019il poss\u00e8de, (voir notre article <a class=\"mkd-pt-link\" href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/le-bail-rural\/\" target=\"_self\" rel=\"noopener\">Le bail rural<\/a>), les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s font l\u2019objet d\u2019une imposition dans la cat\u00e9gorie des revenus fonciers. Il y a alors d\u00e9p\u00f4t d\u2019une d\u00e9claration 2072. Lorsque les revenus fonciers d\u2019un associ\u00e9 n\u2019exc\u00e9dent pas 15 000 \u20ac, il peut b\u00e9n\u00e9ficier du r\u00e9gime micro-foncier. L\u2019assiette soumise \u00e0 l\u2019IR subit alors un abattement forfaitaire de 30 %.<\/li>\n<li>Lorsque le GFA exploite directement les biens dont il est propri\u00e9taire, les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s font l\u2019objet d\u2019une imposition dans la cat\u00e9gorie des b\u00e9n\u00e9fices agricoles. Le r\u00e9sultat est n\u00e9cessairement d\u00e9termin\u00e9 selon les r\u00e8gles du <a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/regime-de-tva-les-regimes-reels\/\">r<u>\u00e9<\/u>gime r<u>\u00e9<\/u><u>el d<\/u><u>\u2019<\/u><u>imposition<\/u><\/a>. Il y a alors d\u00e9p\u00f4t d\u2019une d\u00e9claration 2139 (r\u00e9gime simplifi\u00e9) ou 2143 \u2013 et ses annexes \u2013 (r\u00e9gime normal).<\/li>\n<\/ul>\n<h2><strong>Les droits d<\/strong>\u2019<strong>enregistrement du GFA<\/strong><\/h2>\n<p>En cas d\u2019apports effectu\u00e9s au capital d\u2019un GFA, comme pour toutes les soci\u00e9t\u00e9s,\u00a0des droits d\u2019enregistrement sont \u00e0 acquitter aupr\u00e8s de l\u2019administration fiscale. Ces droits d\u2019enregistrement vont diff\u00e9rer selon les cas.<\/p>\n<h3><strong>\u00c0 la constitution :<\/strong><\/h3>\n<p>Lors de la constitution du GFA,\u00a0il faut distinguer selon que le groupement est assujetti \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu (IR) ou s\u2019il a opt\u00e9 pour une imposition \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s (IS).<\/p>\n<ul>\n<li>GFA impos\u00e9 \u00e0 l\u2019IR :\u00a0apports\u00a0exon\u00e9r\u00e9s\u00a0de droits d\u2019enregistrement,<\/li>\n<li>GFA impos\u00e9 \u00e0 l\u2019IS\u00a0: apports assujettis \u00e0 un\u00a0droit de mutation de 5 %.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans le cas o\u00f9 le GFA est assujetti \u00e0 l\u2019IS, une<strong>\u00a0<\/strong>exon\u00e9ration\u00a0de droits d\u2019enregistrement est possible, \u00e0 la condition que l\u2019associ\u00e9 s\u2019engage \u00e0 conserver les titres re\u00e7us en \u00e9change de son\u00a0<a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/apports-societe\/\">apport<\/a>\u00a0pendant trois ans.<\/p>\n<p>Toutefois, les apports \u00e0 titre on\u00e9reux d\u2019immeubles sont impos\u00e9s au m\u00eame tarif que les apports \u00e0 titre pur et simple (exon\u00e9ration). Il en est de m\u00eame pour les immeubles par destination (cheptel, mat\u00e9riel et autres objets mobiliers d\u00e9pendant de l&rsquo;exploitation agricole).<\/p>\n<h3><strong>Lors d<\/strong>\u2019<strong>une <\/strong><a class=\"mkd-pt-link\" href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/laugmentation-de-capital\/\" target=\"_self\" rel=\"noopener\">augmentation de capital<\/a> :<\/h3>\n<p>La fiscalit\u00e9 du GFA suit le m\u00eame r\u00e9gime que celui applicable lors de la constitution.<\/p>\n<h3><strong>Lors d\u2019une cession de parts sociales<\/strong><\/h3>\n<p>Lorsqu\u2019un associ\u00e9 d\u00e9cide de c\u00e9der tout ou partie des parts sociales qu\u2019il poss\u00e8de,\u00a0la cession est toujours soumise au droit fixe de 125 \u20ac, devant \u00eatre acquitt\u00e9 par le cessionnaire.<\/p>\n<h2><strong>R\u00e9gime de la plus-value de cession de parts de GFA<\/strong><\/h2>\n<p>Si le GFA est soumis \u00e0 l\u2019IR, c\u2019est le r\u00e9gime des plus-values immobili\u00e8res qui s\u2019applique aux gains de cession. Il est pratiqu\u00e9 un abattement sur la plus-value en fonction de la dur\u00e9e de d\u00e9tention des parts.<\/p>\n<p>La taxation dispara\u00eet au bout de 22 ans de d\u00e9tention. En revanche, il faut attendre 30\u00a0ans pour ne plus payer les 17,2 % de pr\u00e9l\u00e8vements sociaux.<\/p>\n<p>Si le GFA est soumis \u00e0 l\u2019IS, c\u2019est le r\u00e9gime des plus-values mobili\u00e8res qui s\u2019applique. Pour les parts acquises ou cr\u00e9\u00e9es avant le 1<sup>er<\/sup> janvier 2018, un abattement pour dur\u00e9e de d\u00e9tention peut trouver \u00e0 s\u2019appliquer. La plus-value est soumise au pr\u00e9l\u00e8vement forfaitaire unique (30 %) ou au bar\u00e8me progressif et aux pr\u00e9l\u00e8vements sociaux.<\/p>\n<h2><strong>Les droits de <\/strong><strong>mutation \u00e0 titre gratuit<\/strong><\/h2>\n<p>La\u00a0donation de parts de GFA \u00a0peut faire l\u2019objet d\u2019une exon\u00e9ration partielle de droits. Mais il faut pour cela respecter plusieurs conditions\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Le donateur doit d\u00e9tenir les parts depuis plus de deux ans, sauf en cas d\u2019apport d\u2019immeuble,<\/li>\n<li>Le donataire doit s\u2019engager \u00e0 demeurer propri\u00e9taire des parts pendant cinq ans au moins,<\/li>\n<li>Les statuts du GFA doivent interdire l\u2019exploitation directe,<\/li>\n<li>Les immeubles, propri\u00e9t\u00e9s de la structure, doivent faire l\u2019objet d\u2019un bail \u00e0 long terme (18 ans) ou d\u2019un bail rural cessible hors du cadre familial,<\/li>\n<li>Si la donation intervient au profit du locataire, le bail doit exister depuis au moins deux ann\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Sous r\u00e9serve de respecter ces conditions, la donation est exon\u00e9r\u00e9e \u00e0 hauteur des trois quarts de sa valeur jusqu\u2019\u00e0 300 000 \u20ac. Au-del\u00e0 de ce montant, l\u2019exon\u00e9ration est de 50 %.<\/p>\n<div class=\"encadre-style\"> <strong>Attention\u00a0:<\/strong>\u00a0le b\u00e9n\u00e9ficiaire de la donation doit veiller \u00e0 ne pas c\u00e9der ou donner les parts qu\u2019il a re\u00e7u au sein du groupement foncier agricole, et ce dans les cinq ans suivant la donation. En pareille hypoth\u00e8se, une remise en cause de l\u2019exon\u00e9ration partielle engendrerait le paiement des droits \u00e9lud\u00e9s, assorti de l\u2019int\u00e9r\u00eat de retard. Ce redressement ne s\u2019applique qu\u2019aux biens c\u00e9d\u00e9s ou donn\u00e9s. <\/div>\n<p>Cette exon\u00e9ration partielle vaut \u00e9galement pour les droits de succession.<\/p>\n<h2><strong>L\u2019Imp\u00f4t sur la Fortune Immobili\u00e8re (IFI)<\/strong><\/h2>\n<p>Les parts d\u2019un GFA peuvent faire l\u2019objet d\u2019une\u00a0exon\u00e9ration totale ou partielle de leur valeur au niveau de <a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/limpot-sur-la-fortune-immobiliere-ifi\/\">l\u2019imp\u00f4t sur la fortune immobili\u00e8re (IFI)<\/a><\/p>\n<p>Les parts de GFA sont consid\u00e9r\u00e9es comme des biens professionnels lorsque leur d\u00e9tenteur est soumis \u00e0 ce titre \u00e0 l&rsquo;imp\u00f4t sur le revenu au titre des b\u00e9n\u00e9fices agricoles et qu&rsquo;il participe directement \u00e0 l&rsquo;exercice de cette activit\u00e9.<\/p>\n<p>Sinon, elles b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une exon\u00e9ration de leur valeur:<\/p>\n<ul>\n<li>\u00e0 hauteur de 75\u00a0% jusqu\u2019\u00e0 101 897\u00a0\u20ac<\/li>\n<li>\u00e0 hauteur de 50% au-del\u00e0 de 101 897\u00a0\u20ac<\/li>\n<\/ul>\n<h2><strong>Conclusion<\/strong><\/h2>\n<p>En fonction de ses modalit\u00e9s de fonctionnement, la fiscalit\u00e9 du GFA peut se r\u00e9v\u00e9ler avantageuse pour ses associ\u00e9s. Ses derniers doivent donc raisonner en amont pour appr\u00e9hender au mieux ses diff\u00e9rentes cons\u00e9quences fiscales. (voir aussi notre article <a class=\"mkd-pt-link\" href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/impot-sur-les-societes-pour-les-agriculteurs\/\" target=\"_self\" rel=\"noopener\">L\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s pour les agriculteurs<\/a>).<\/p>\n<p>Cet article sur la fiscalit\u00e9 du GFA\u00a0 vous a int\u00e9ress\u00e9 ? Dites-le nous dans les commentaires ci-apr\u00e8s ! Retrouvez \u00e9galement nos autres articles sur le blog de Valoxy :<\/p>\n<ul>\n<li style=\"list-style-type: none\">\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/le-fonds-agricole\/\">Le fonds agricole<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/les-benefices-agricoles\/\">Les b\u00e9n\u00e9fices agricoles<\/a><\/li>\n<li><a class=\"mkd-pt-link\" href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/installer-en-agriculture\/\" target=\"_self\" rel=\"noopener\">S\u2019installer en agriculture<\/a><\/li>\n<li><a class=\"mkd-pt-link\" href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/les-dispositifs-fiscaux-specifiques-a-lactivite-agricole\/\" target=\"_self\" rel=\"noopener\">Dispositifs fiscaux de l\u2019activit\u00e9 agricole<\/a><\/li>\n<li><a class=\"mkd-pt-link\" href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/la-deduction-pour-epargne-de-precaution\/\" target=\"_self\" rel=\"noopener\">D\u00e9duction pour \u00e9pargne de pr\u00e9caution<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/valoxy.org\/blog\/exonerations-en-matiere-de-gfa\/\">Les exon\u00e9rations fiscales possibles en mati\u00e8re de GFA<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La fiscalit\u00e9 du GFA (groupement foncier agricole) est en principe celle des soci\u00e9t\u00e9s de personnes. Si, comme toutes les soci\u00e9t\u00e9s civiles, le GFA est soumis au r\u00e9gime fiscal des soci\u00e9t\u00e9s de personnes, il peut aussi opter pour son assujettissement \u00e0&#8230;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":60092,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[155,10,9],"tags":[],"class_list":["post-60053","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-agricole","category-fiscalite","category-gestion"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v26.0 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>La fiscalit\u00e9 du GFA (groupement foncier agricole) | Blog Valoxy - Expertise comptable<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"La fiscalit\u00e9 du GFA suit, par principe, le r\u00e9gime d\u2019imposition des soci\u00e9t\u00e9s de personnes. 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