{"id":24378,"date":"2018-09-27T00:30:17","date_gmt":"2018-09-26T22:30:17","guid":{"rendered":"https:\/\/valoxy.org\/blog\/?p=24378"},"modified":"2024-07-13T18:11:27","modified_gmt":"2024-07-13T16:11:27","slug":"mecenat-et-responsabilite-societale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/valoxy.org\/blog\/mecenat-et-responsabilite-societale\/","title":{"rendered":"M\u00e9c\u00e9nat et Responsabilit\u00e9 Soci\u00e9tale sont distincts mais compl\u00e9mentaires"},"content":{"rendered":"

M\u00e9c\u00e9nat et responsabilit\u00e9 soci\u00e9tale sont distincts mais compl\u00e9mentaires ! Le m\u00e9c\u00e9nat est une pratique courante de l’entreprise, quelle que soit sa taille et quels que soient les moyens financiers engag\u00e9s. C\u2019est une action qui sera mise en avant dans son rapport de Responsabilit\u00e9 Sociale des Entreprises (RSE). Celle-ci\u00a0 a, en effet, une influence favorable sur la collectivit\u00e9.<\/p>\n

En fait, le m\u00e9c\u00e9nat rel\u00e8ve de la RSE, mais il n\u2019en est qu\u2019un des \u00e9l\u00e9ments. Valoxy, cabinet d\u2019expertise comptable dans les Hauts de France, se penche sur les liens entre m\u00e9c\u00e9nat et Responsabilit\u00e9 Sociale des Entreprises.<\/p>\n

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Le m\u00e9c\u00e9nat\u00a0: d\u00e9finition<\/h2>\n

Le m\u00e9c\u00e9nat se d\u00e9finit comme \u00ab\u00a0le soutien mat\u00e9riel apport\u00e9, sans contrepartie directe de la part du b\u00e9n\u00e9ficiaire, \u00e0 une \u0153uvre ou \u00e0 une personne pour l\u2019exercice d\u2019<\/em>activit\u00e9<\/em>s pr\u00e9sentant un int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9<\/em>ral.<\/em>\u00a0\u00bb (Arr\u00eat\u00e9 du 6 janvier 1989). <\/em><\/p>\n

C\u2019<\/em>est une pratique largement encourag\u00e9e par le gouvernement, notamment depuis la loi du 1er<\/sup> ao\u00fbt 2003 relative au m\u00e9c\u00e9nat, aux associations et aux fondations, qui permet au donateur (personne physique ou morale), sous certaines conditions, de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un avantage fiscal calcul\u00e9 sur la valeur du don.<\/p>\n

Le m\u00e9c\u00e9nat jouit d\u2019une dimension philanthropique et, dans les faits, d\u00e9signe plut\u00f4t les entreprises qui investissent, soit dans des \u0153uvres de charit\u00e9, soit dans des \u0153uvres d\u2019art ou encore dans la contribution au patrimoine culturel. L\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral est la condition pour obtenir l\u2019avantage fiscal.<\/p>\n

Notez que les b\u00e9n\u00e9ficiaires du don n’ont pas l’obligation de communiquer sur la g\u00e9n\u00e9rosit\u00e9 de leur donateur, contrairement \u00e0 ce qui se passe avec le sponsoring.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 sociale et soci\u00e9tale\u00a0: d\u00e9finition<\/h2>\n

La responsabilit\u00e9 sociale se d\u00e9finit quant \u00e0 elle par l\u2019impact que l\u2019on souhaite avoir sur la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 travers ses prises de d\u00e9cisions. Pour une entreprise, la responsabilit\u00e9 sociale a \u00e9t\u00e9 formalis\u00e9e par l\u2019Union europ\u00e9enne avec la d\u00e9finition suivante\u00a0: \u00ab\u00a0la responsabilit\u00e9 des entreprises vis-\u00e0-vis des effets qu\u2019elles exercent sur la soci\u00e9t\u00e9<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Pour aller encore plus loin, l\u2019ISO (International Organisation for Standardisation) a structur\u00e9 la responsabilit\u00e9 de l\u2019entreprise vis-\u00e0-vis de son environnement par la notion de RSE (Responsabilit\u00e9 Sociale des Entreprises)<\/a>. Elle la d\u00e9finit ainsi : \u00ab la responsabilit\u00e9 d\u2019une organisation vis-\u00e0-vis des impacts de ses d\u00e9cisions et activit\u00e9s sur la soci\u00e9t\u00e9 et sur l\u2019environnement, se traduisant par un comportement \u00e9thique et transparent qui contribue au d\u00e9veloppement durable, y compris \u00e0 la sant\u00e9 et au bien-\u00eatre de la soci\u00e9t\u00e9 .<\/em> Elle prend en compte les attentes des parties prenantes. La RSE respecte les lois en vigueur. Elle est en accord avec les normes internationales de comportement. Elle s’int\u00e8gre dans l\u2019ensemble de l\u2019organisation et se met en \u0153uvre dans ses relations \u00bb.<\/p>\n

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La Responsabilit\u00e9 Sociale des Entreprises (RSE), en bref<\/h3>\n

Globalement, la responsabilit\u00e9 sociale englobe les grandes d\u00e9cisions de l\u2019entreprise, strat\u00e9giques, financi\u00e8res, humaines… Mais aussi ses pratiques du quotidien, ses process et m\u00e9thodes, jusqu\u2019\u00e0 son mode de gestion… La responsabilit\u00e9 sociale est une vision, une culture qu\u2019adopte l\u2019entreprise dans sa globalit\u00e9 et qu\u2019elle transmet \u00e0 tous ses salari\u00e9s pour qu\u2019eux-m\u00eames respectent ces principes dans chacune de leurs actions quotidiennes. (Voir notre article Une histoire de la RSE<\/a>)<\/p>\n

Un rapport \u201cRSE\u201d obligatoire pour les entreprises cot\u00e9es<\/h3>\n

Un rapport \u201cRSE\u201d est obligatoire en France pour les entreprises cot\u00e9es en bourse dont le chiffre d\u2019affaires est sup\u00e9rieur \u00e0 100 millions d\u2019euros (ou dont l\u2019effectif est sup\u00e9rieur \u00e0 500 salari\u00e9s). Cette obligation date des lois Grenelle II de 2010. Le rapport RSE \u201cbalaye\u201d toute l\u2019organisation de l\u2019entreprise en mati\u00e8re :<\/p>\n