L’entreprise est expos\u00e9e \u00e0 de nombreux risques. Leur nature et leur importance sont tr\u00e8s diff\u00e9rentes selon les secteurs d\u2019activit\u00e9. L\u2019assurance permet \u00e0 l’entreprise de se pr\u00e9munir de ces al\u00e9as qui peuvent aller jusque mettre son existence en danger. (D\u00e9faut de fabrication, retards, erreurs, accident, fautes, etc.). L\u2019assurance est donc une garantie de la continuit\u00e9 de la vie de l\u2019entreprise.<\/p>\n
Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts de France vous pr\u00e9sente, dans cet article, les diff\u00e9rents risques contre lesquels une entreprise doit<\/u><\/strong> s\u2019assurer.<\/p>\n Ces risques pourront \u00eatre couverts par un contrat d’assurance unique, \u00ab multirisques<\/strong> \u00bb. Il englobe tous<\/strong> les risques de l\u2019entreprise.<\/p>\n Au contraire, l’entreprise peut aussi s’assurer avec diff\u00e9rents contrats, selon chaque type de risque.<\/p>\n Pour souscrire un contrat d\u2019assurance, l\u2019entreprise s\u2019adressera :<\/p>\n \u00a0<\/strong>Il est important de toujours bien documenter<\/u> les dossiers d\u2019assurance, quelles que soient leur nature et leur importance, afin de ne laisser aucun doute quant \u00e0 la pertinence des caract\u00e8res al\u00e9atoire et impr\u00e9visible du dommage.<\/p>\n La garantie RC (Responsabilit\u00e9 Civile)<\/u> va prendre en charge la r\u00e9paration des dommages\u00a0 susceptibles d\u2019\u00eatre caus\u00e9s au tiers par l\u2019entreprise, ses salari\u00e9s et ses produits. Elle se d\u00e9compose en deux sous-parties :<\/p>\n L\u2019assurance \u00ab Responsabilit\u00e9 C<\/u>ivile <\/u>d\u2019exploitation <\/u>\u00bb <\/u>(RCE)<\/u>, qui prot\u00e8ge l\u2019entreprise contre tout accident ou impr\u00e9vu qui surviendrait dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9, et concerne les dommages avant la livraison du produit et\/ou la r\u00e9alisation du service :<\/p>\n L\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle (RCPro)<\/a>\u00a0qui, dans la continuation logique de la RCE, prot\u00e8ge l\u2019entreprise contre les dommages inflig\u00e9s apr\u00e8s<\/strong> la livraison du produit (et\/ou la r\u00e9alisation du service). C\u2019est une exigence l\u00e9gale<\/u><\/strong> pour les professions r\u00e9glement\u00e9es (professionnels de la sant\u00e9, du droit, les experts comptables, les agents d\u2019assurance, de voyage, et immobiliers, etc.)<\/p>\n Dans le cas des auto-entrepreneurs, ces assurances sont primordiales pour ne pas transformer l\u2019aventure entrepreneuriale en \u00ab\u00a0cauchemar\u00a0\u00bb lorsque survient un sinistre, de quelque nature qu\u2019il soit.<\/p>\n L\u2019ARCP (Assurance de responsabilit\u00e9 civile professionnelle) couvre tous les dommages mat\u00e9riels (incendie, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, vol, bris de glace\u2026), immat\u00e9riels (pertes de donn\u00e9es informatiques\u2026) et corporels caus\u00e9s \u00e0 des tiers (qu\u2019ils soient clients, fournisseurs, et\/ou tiers) du fait d’erreurs, de fautes ou de n\u00e9gligences caus\u00e9s par l\u2019auto-entrepreneur, ses locaux ou son mat\u00e9riel professionnel durant l’exercice de son activit\u00e9.<\/p>\n Le cas particulier de \u00ab\u00a0l\u2019Assurance\u00a0multirisque professionnelle<\/u>\u00a0\u00bb :<\/p>\n Celle-ci est destin\u00e9e aux professions lib\u00e9rales, commer\u00e7ants, artisans, aux prestataires de services et aux associations, et elle offre, d\u2019une mani\u00e8re simple, une couverture tr\u00e8s compl\u00e8te de tous les risques<\/u>, aux biens, aux personnes, jusqu\u2019\u00e0 inclure la RC Pro.<\/p>\n Dans le cas d\u2019une exploitation dans des locaux qui ne vous appartiennent pas, vous souscrirez \u00e0 une \u00ab\u00a0Assurance de responsabilit\u00e9 <\/u>civile locative<\/u>\u00a0\u00bb pour couvrir les dommages mat\u00e9riels aux biens mobiliers et immobiliers lou\u00e9s.<\/p>\n L\u2019assurance \u00ab\u00a0Incendie – d\u00e9g\u00e2ts des eaux – explosion<\/u> \u00bb va prendre en charge les co\u00fbts engendr\u00e9s par un sinistre ayant entra\u00een\u00e9 la d\u00e9gradation ou la perte de biens de l\u2019entreprise. (voir notre article Les aides suite aux \u00e9meutes de Juin et Juillet 2023<\/a>)<\/p>\n On inclut dans cette cat\u00e9gorie de couverture le risque particulier de \u00ab perte d\u2019exploitation \u00bb. Il couvrira les cons\u00e9quences financi\u00e8res d’un arr\u00eat d’activit\u00e9 caus\u00e9 par un sinistre.<\/p>\n L\u2019assurance \u00ab\u00a0bris de machine<\/u>\u00a0\u00bb couvrira la perte d\u2019une machine ou d\u2019un outillage sp\u00e9cifique de l\u2019entreprise, \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 de son process de fabrication, voire un ordinateur ou un logiciel sp\u00e9cifique.<\/p>\n En fonction du contrat, elle remboursera la construction d\u2019un b\u00e2timent, le remplacement d\u2019un stock de mati\u00e8res ou de marchandises, etc.<\/p>\n L\u2019assurance \u00ab\u00a0Vol\u00a0\u00bb<\/u> remboursera les \u00e9l\u00e9ments de l\u2019entreprise ayant fait l\u2019objet d\u2019un vol, sous r\u00e9serve de la documentation ad\u00e9quate. (voir notre article Les aides suite aux \u00e9meutes de Juin et Juillet 2023<\/a>)<\/p>\n Elle prendra en charge les \u00e9l\u00e9ments li\u00e9s au parc automobile (camions, camionnettes, chariots \u00e9l\u00e9vateurs, v\u00e9hicules de tourisme, de livraison, etc.). que ce soit en dommage aux biens (assurance \u00ab dommage \u00bb) ou aux tiers \u00e0 l\u2019entreprise (responsabilit\u00e9 civile de circulation, obligatoire<\/strong>)<\/p>\n Une assurance \u00ab\u00a0automobile d<\/u>\u00e9di\u00e9e<\/u> \u00bb peut \u00eatre ajout\u00e9e dans le cas o\u00f9 l\u2019utilisation professionnelle de votre v\u00e9hicule priv\u00e9 n\u2019est pas incluse dans les garanties de base.<\/p>\n C\u2019est une garantie de ressources pour les chefs d\u2019entreprise qui ne b\u00e9n\u00e9ficient pas, \u00e0 cause de leur statut, des indemnit\u00e9s ch\u00f4mage, en cas de disparition de la soci\u00e9t\u00e9, ou de r\u00e9vocation \u00ab ad nutum \u00bb. Voir notre article La GSC (Garantie Sociale du Chef d\u2019entreprise)<\/a>.<\/p>\n La responsabilit\u00e9 du repr\u00e9sentant l\u00e9gal de la soci\u00e9t\u00e9 est susceptible d\u2019\u00eatre engag\u00e9e par des tiers, voire par les associ\u00e9s eux-m\u00eames. Les clients, fournisseurs, concurrents, pouvoirs publics, peuvent en effet vouloir sanctionner une faute du chef d\u2019entreprise. Et ce, suite \u00e0 une erreur de gestion, une infraction au code du travail, etc. (Voir notre article Quelle est la responsabilit\u00e9 du repr\u00e9sentant l\u00e9gal d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 ?<\/a>)<\/p>\n La garantie RC Chef d\u2019entreprise viendra prendre en charge les cons\u00e9quences des dommages (mat\u00e9riels, financiers, etc.) caus\u00e9s au tiers du fait du chef d\u2019entreprise.<\/p>\n Cette assurance compense la perte d\u2019exploitation de l\u2019entreprise en cas \u00ab d\u2019accident \u00bb du chef d\u2019entreprise. Elle couvre \u00e9galement toute personne \u00ab cl\u00e9 \u00bb d\u00e9sign\u00e9e par le contrat (une fonction centrale, un directeur ou un g\u00e9rant, etc.).<\/p>\n Elle propose essentiellement une couverture sociale \u00e9quivalente \u00e0 celle d’un cadre sup\u00e9rieur salari\u00e9.<\/p>\n Les salari\u00e9s sont couvert par les assurances individuelles du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral de S\u00e9curit\u00e9 Sociale.<\/p>\n L\u2019employeur a la possibilit\u00e9 de compl\u00e9ter cette couverture par des assurances de groupe : sant\u00e9, arr\u00eat de travail, retraite, invalidit\u00e9, d\u00e9c\u00e8s, obs\u00e8ques, etc., incluses dans les garanties propos\u00e9es par les professionnels des compl\u00e9mentaires sant\u00e9 et les institutions de retraite. (Voir notre article \u00ab\u00a0Qui sont les professionnels de la compl\u00e9mentaire sant\u00e9 ?<\/a>\u00a0\u00bb)<\/p>\n \u00a0<\/strong>Certaines activit\u00e9s, et certains \u00e9v\u00e9nements de la vie de l\u2019entreprise n\u00e9cessitent des assurances particuli\u00e8res, parfois obligatoires. C\u2019est le cas de :<\/p>\n C’est une des assurances obligatoires des entrepreneurs du secteur du b\u00e2timent. Elle couvre tous les risques li\u00e9s \u00e0 leur prestation pendant les 10 ann\u00e9es qui suivent la r\u00e9ception des travaux.<\/p>\n Obligatoire dans le cas o\u00f9 l\u2019entreprise effectue des travaux au sein de ses propres locaux<\/p>\n Pour les entrepreneurs ayant sign\u00e9 un march\u00e9 important et qui souhaitent garantir le paiement de leur client.<\/p>\n L\u2019assurance emprunteur<\/a>\u00a0est une s\u00e9curit\u00e9 pour l\u2019entreprise et l\u2019organisme de cr\u00e9dit. Elle s’adresse aux entrepreneurs qui r\u00e9alisent un emprunt aupr\u00e8s d\u2019un \u00e9tablissement de cr\u00e9dit. En cas de d\u00e9c\u00e8s, d’invalidit\u00e9 ou de perte d\u2019emploi, c’est l’assurance qui rembourse l’\u00e9tablissement de cr\u00e9dit.<\/p>\n Elle est en g\u00e9n\u00e9ral obligatoire, et propos\u00e9e automatiquement par l\u2019organisme de cr\u00e9dit, m\u00eame si rien n\u2019emp\u00eache d\u2019en choisir une autre.<\/p>\n Qu\u2019il soit sous trait\u00e9 \u00e0 un professionnel du transport de marchandises, ou que vous utilisiez vos propres v\u00e9hicules pour transporter vous-m\u00eame du mat\u00e9riel et des marchandises, le transport comporte des risques : d\u00e9t\u00e9riorations, perte, vols\u2026 Pour \u00e9viter que votre activit\u00e9 et vos finances en p\u00e2tissent, vous pouvez mettre en place ce type de contrat.<\/p>\n Prise en charge de tout ou partie des frais (avocat, proc\u00e9dure, etc.) li\u00e9s \u00e0 un litige de l\u2019entreprise. On appelle aussi ce contrat \u00ab d\u00e9fense et recours \u00bb.<\/p>\n Pour plus d\u2019informations sur les assurances de l’entreprise, retrouvez nos articles sur le blog de Valoxy :<\/p>\n L’entreprise est expos\u00e9e \u00e0 de nombreux risques. Leur nature et leur importance sont tr\u00e8s diff\u00e9rentes selon les secteurs d\u2019activit\u00e9. L\u2019assurance permet \u00e0 l’entreprise de se pr\u00e9munir de ces al\u00e9as qui peuvent aller jusque mettre son existence en danger. (D\u00e9faut de…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":22047,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[9],"tags":[],"class_list":["post-22045","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-gestion"],"yoast_head":"\nQuels sont les principaux types de risques ?<\/strong><\/h2>\n
\n
Comment souscrire une assurance ?<\/strong><\/h2>\n
\n
Bien s\u2019organiser dans le suivi des sinistres<\/strong><\/h2>\n
\n
Quelles assurances, pour quels risques ?<\/strong><\/h2>\n
\u00a0<\/strong>L\u2019Assurance Responsabilit\u00e9 Civile couvre les dommages caus\u00e9s aux tiers<\/u><\/strong><\/h3>\n
La RC<\/h4>\n
\n
La RC Pro<\/h4>\n
L’ARCP<\/h4>\n
L\u2019assurance des biens, qui prot\u00e8ge le patrimoine de l\u2019entreprise<\/u><\/strong><\/h3>\n
L\u2019assurance automobile<\/u><\/h4>\n
Assurances des personnes<\/u><\/strong><\/h3>\n
Assurance ch\u00f4mage du chef d\u2019entreprise<\/u><\/h4>\n
La Responsabilit\u00e9 Civile du chef d\u2019entreprise<\/u><\/h4>\n
Assurance Homme cl\u00e9<\/u><\/h4>\n
Assurance \u00abg\u00e9rant majoritaire <\/u>\u00bb <\/u><\/h4>\n
Les assurances des salari\u00e9s<\/u><\/h4>\n
\u00a0<\/strong>Assurances sp\u00e9cifiques<\/u><\/strong><\/h3>\n
La D\u00e9cennale<\/u><\/h4>\n
L\u2019assurance dommage-ouvrage<\/u><\/h4>\n
Assurance cr\u00e9dit<\/u><\/h4>\n
Assurance emprunteur<\/u><\/h4>\n
Assurance transport des marchandises<\/u><\/h4>\n
Protection Juridique<\/u><\/h4>\n
\n