{"id":20458,"date":"2017-06-09T00:30:57","date_gmt":"2017-06-08T22:30:57","guid":{"rendered":"https:\/\/valoxy.org\/blog\/?p=20458"},"modified":"2024-06-13T12:24:19","modified_gmt":"2024-06-13T10:24:19","slug":"creation-entreprise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/valoxy.org\/blog\/creation-entreprise\/","title":{"rendered":"La cr\u00e9ation au service de l\u2019entreprise"},"content":{"rendered":"

L\u2019entreprise est amen\u00e9e sans cesse \u00e0 toucher \u00e0 la cr\u00e9ation. Et ce, m\u00eame si elle n’a pas pour objectif affich\u00e9 une finalit\u00e9 artistique ou cr\u00e9ative. En effet, tout dans l’entreprise d\u00e9coule de l’innovation. Qu’il s’agisse d’un changement de proc\u00e9d\u00e9s d’usinage, de l’\u00e9laboration de nouveaux produits, d’am\u00e9lioration dans ses proc\u00e9dures, de modification de sa cha\u00eene de fabrication, d’un marketing diff\u00e9renci\u00e9 ou m\u00eame d’un mode manag\u00e9rial diff\u00e9rent. La cr\u00e9ation est au c\u0153ur de sa valeur ajout\u00e9e. Elle doit pouvoir \u00eatre prot\u00e9g\u00e9e pour \u00eatre correctement exploit\u00e9e. C’est la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle.<\/p>\n

L’innovation et la cr\u00e9ation pourront ne pas \u00eatre brevetables. Il s’agit alors du secret de fabrication.<\/strong> Elles pourront au contraire d\u00e9couler du droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong>, qui prot\u00e9gera l’effort cr\u00e9atif. Cela peut \u00eatre une source de valorisation et de revenus pour l’entreprise. Ce peut \u00eatre aussi un moyen de se faire conna\u00eetre et reconna\u00eetre par ses pairs. La cr\u00e9ation peut \u00eatre celle d’une nouvelle entreprise, ou d’un d\u00e9veloppement de projet. Enfin, les projets de cr\u00e9ation peuvent \u00eatre issus de travaux de r\u00e9flexion et\/ou de recherche m\u00fbris ou stimul\u00e9s sur des plateformes d’innovation<\/strong>.<\/p>\n

Valoxy<\/strong>, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts de France, d\u00e9veloppe la notion de cr\u00e9ation dans l’entreprise.<\/p>\n

La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n

La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle permet – via un d\u00e9p\u00f4t de brevet par exemple – la reconnaissance d\u2019un monopole d\u2019exploitation<\/strong> sur une cr\u00e9ation. Ce qui va permettre de valoriser, de diffuser l’\u0153uvre et surtout de conf\u00e9rer un droit de propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 son cr\u00e9ateur, qui pourra, ainsi, l’exploiter.<\/p>\n

La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle regroupe deux grandes cat\u00e9gories de droits\u00a0:
\n– la propri\u00e9t\u00e9 industrielle avec, notamment, le droit des marques, le droit des brevets et le droit des dessins et mod\u00e8les\u00a0(qui d\u00e9pend aussi de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique)<\/span>
\n– les droits de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique (PLA) avec, notamment, le droit d’auteur sur les \u0153uvres de l’esprit, le droit d’auteur sur les logiciels, et\u00a0le droit des dessins et mod\u00e8les (qui d\u00e9pend aussi de la propri\u00e9t\u00e9 industrielle)<\/span><\/p>\n

La propri\u00e9t\u00e9 industrielle<\/h2>\n

La propri\u00e9t\u00e9 industrielle permet d\u2019assurer une protection aux cr\u00e9ations nouvelles \u00e0 caract\u00e8re industriel<\/strong> ainsi qu’aux signes distinctifs<\/strong>, et leur conf\u00e8re un droit d’exploitation.<\/p>\n

Il est, ainsi, possible de prot\u00e9ger un brevet, un nom commercial, une marque. L\u2019entreprise peut aussi b\u00e9n\u00e9ficier directement de ces droits \u00e0 travers les cr\u00e9ations faites par ses salari\u00e9s<\/a>, qui sont, dans la tr\u00e8s grande majorit\u00e9 des cas, acquis \u00e0 l’entreprise, le salari\u00e9 ne pouvant \u00eatre reconnu comme l’inventeur du titre.<\/p>\n

Une fois le titre obtenu,\u00a0l\u2019entreprise b\u00e9n\u00e9ficiera d\u2019un monopole d\u2019exploitation<\/strong> susceptible de lui apporter des revenus, de conqu\u00e9rir de nouveaux march\u00e9s, de toucher une plus grande client\u00e8le, \u2026<\/p>\n

Pour plus d\u2019informations, retrouvez notre article consacr\u00e9 \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 industrielle. <\/div>\n

La propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique<\/h2>\n

\"Cr\u00e9ation<\/p>\n

La propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique prot\u00e8ge les \u0153uvres de l’esprit. Cette protection na\u00eet de la simple cr\u00e9ation. Il suffit d’\u00eatre l’auteur (cr\u00e9ateur de l\u2019\u0153uvre) pour se voir attribuer des droits. Elle comprend notamment les droits d\u2019auteur <\/strong>et les droits voisins des droits d\u2019auteur. Elle permet de prot\u00e9ger la cr\u00e9ation en tant que telle, comme par exemple un slogan publicitaire, des \u00e9crits, une \u0153uvre musicale..<\/p>\n

Le droit fran\u00e7ais a privil\u00e9gi\u00e9 le principe de la protection de l’auteur personne physique<\/strong>. Le fait d\u2019\u00eatre salari\u00e9<\/strong> et de travailler pour un employeur ne prive donc pas le salari\u00e9 de ses droits d\u2019auteur, au contraire de la propri\u00e9t\u00e9 industrielle.<\/p>\n

Ainsi, toute cr\u00e9ation litt\u00e9raire et artistique devra syst\u00e9matiquement faire l\u2019objet d\u2019un contrat ou d\u2019une convention entre le salari\u00e9 cr\u00e9ateur et son employeur si ce dernier souhaite acqu\u00e9rir la cr\u00e9ation pour son propre compte.<\/p>\n

Pour plus d\u2019informations, vous pouvez retrouver notre article consacr\u00e9 \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique<\/a>. <\/div>\n

Les plateformes d\u2019innovation<\/h2>\n

Les plateformes d\u2019innovation mettent \u00e0 la disposition des entreprises des moyens (lieux, services, outils, ressources humaines \u00e9ventuellement, etc.) pour leur permettre de r\u00e9aliser leur projet. Elles facilitent le partage de comp\u00e9tences cl\u00e9s, f\u00e9d\u00e8rent les esprits autour de la cr\u00e9ation et de l\u2019innovation, gr\u00e2ce \u00e0 un nouveau mode d\u2019organisation.<\/span><\/p>\n

Les plateformes d\u2019innovation sont des structures \u00ab\u00a0facilitatrices\u00a0\u00bb, qui utilisent la mise en r\u00e9seau et le partenariat, et d\u00e9veloppent un environnement propice aux \u00e9changes d\u2019informations. En mettant dans un m\u00eame lieu diff\u00e9rents acteurs des entreprises, et pas seulement des ing\u00e9nieurs d\u00e9di\u00e9s \u00e0 la recherche (par exemple), elles sont un moteur essentiel de l\u2019innovation. <\/span><\/p>\n

Les plateformes d\u2019innovation regroupent des savoir-faire et des connaissances. En plus de leur volont\u00e9 commune<\/b> de partage, les entrepreneurs peuvent y b\u00e9n\u00e9ficier de nombreux services. Ils peuvent ainsi se lancer ou se d\u00e9velopper, voire acqu\u00e9rir une meilleure connaissances de leurs march\u00e9s. (Voir notre article sur les <\/span>plateformes d\u2019innovation<\/a>.)<\/p>\n

Vous souhaitez en savoir plus sur, n\u2019h\u00e9sitez pas\u00a0 \u00e0 contacter notre service juridique. D\u00e9couvrez \u00e9galement nos articles sur le blog de Valoxy :<\/span><\/p>\n